Nos Conditions de vente
Nos Conditions aux particuliers
Généralités :
L’acte de commerce entre la société SIGA et l’acheteur vaut l’acceptation sans restriction des conditions de vente, livraison et paiement, développées ci-dessous.
Commande :
Pas de minimum exigé.
Toute commande sur mesure doit faire l’objet d’un devis qui sera accepté par le client.
Toute commande sur mesure doit faire l’objet du règlement avant expédition ou contre remboursement au frais du client (pas compris la phrase !)
Tarifs :
Les prix indiqués sont TTC , hors frais de livraison.
Livraison Transport :
Les délais indicatifs de livraison sont de 1 à 12 semaines selon modèles disponibles, stock et produits sur mesure.
A réception de la commande, le délai vous sera indiqué.
Le Colissimo Suivi est le mode de transport.
Les frais de transport sont à la charge du destinataire et varieront entre 8 et 20€ selon la quantité commandée.
Hors France Métropolitaine :
Nous consulter
Notre responsabilité ne saurait être engagée pour tout retard du à des grèves, pertes ou autre cas de force majeure ; aucune indemnisation ne pourra être exigée.
Paiement :
Toute commande doit faire l’objet d’un règlement par chèque, virement, carte de crédit sécurisée ou contre-remboursement aux frais du client.
Virement : à SARL SIGA
Siga Art Création
33 Route de Givry
71640 Dracy le Fort France
Banque LCL – Le Crédit Lyonnais
54 rue République 71700 TOURNUS- FRANCE
Banque code : 30002
Compte N° : 00070858E
IBAN N° FR07300020273500 00070858E44
Carte de crédit : appelez au 0033 (0)3.85.44.48.18 pour un paiement sécurisé
Litiges :
En cas de litige, seul le Tribunal de Commerce de Châlon sur Saône sera compétant.
Tout problème de transport doit être constaté devant le livreur et inscrit sur le bon de livraison.
La mention « sous réserve de déballage » est non valable.
Toute réclamation doit nous être faite dans un délai de 7 jours.
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chic et du beau.
